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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARRAS PROVENCE
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TUBOMANOMETRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBOMANOMETRIE
BARRAS PROVENCE (S.A.)
MONSIEUR ESTEVE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
94526682
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque TUBOMANOMETRIE

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BARRAS PROVENCE et monsieur ESTEVE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBOMANOMETRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BARRAS PROVENCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE ST JOSEPH, 04100 MANOSQUE - France et monsieur ESTEVE DOMINIQUE domicilié(e) MONTEE DES SPELS, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Philippe BLANC SOCIETE BARRAS PROVENCE - France.

La marque TUBOMANOMETRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOMANOMETRIE est expirée depuis le 22 juin 2004.

BARRAS PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : TUBOMANOMETRIE - T.M.M. , T.M.M.


BARRAS PROVENCE (S.A.) - ZONE INDUSTRIELLE ST JOSEPH, 04100 MANOSQUE - France

MONSIEUR ESTEVE DOMINIQUE - MONTEE DES SPELS, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 7


MR Philippe BLANC SOCIETE BARRAS PROVENCE - France


Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261570 - Publication au BOPI 1998-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

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